Droit du cinéma : formation auteurs, contrats et images

Le pire moment pour découvrir que vous n’avez pas les droits, c’est quand le film est terminé.

Une musique utilisée sans la bonne autorisation. Un contrat mal compris. Une image dont les droits n’ont jamais été cédés. Une œuvre qu’on pensait libre. Une exploitation internationale qu’un document signé trois ans auparavant vient soudain bloquer.

Le droit du cinéma paraît abstrait jusqu’au jour où il devient très, très concret.

COMPRENDRE LE DROIT DU CINÉMA vous donne les repères qu’un cinéaste devrait posséder avant ce jour : droit moral et patrimonial, contrats, auteurs, artistes, producteurs, musique, image, financement, fiscalité, domaine public, exploitation et international.

Vous ne devenez pas avocat. Vous devenez beaucoup plus difficile à surprendre par ce que vous signez, cédez, utilisez ou produisez.

Le programme, en détail.

5 modules · Leçons écrites et illustrées

Droits d'auteur, contrats, cession, musique, image, archives, financement, diffusion : ces sujets paraissent souvent secondaires jusqu'au moment où ils empêchent de montrer, vendre ou protéger un film. COMPRENDRE LE DROIT DU CINÉMA rend ces notions lisibles pour que vous sachiez quoi accepter, quoi refuser et quoi négocier. Elle ne remplace pas un avocat quand un dossier devient complexe, mais pour un réalisateur-producteur ou une petite équipe, cette compréhension peut protéger des mois de travail.

11 définitions pour comprendre les discussions et contrats du cinéma
La propriété intellectuelle : les bases utiles à votre film
Les droits d’auteur expliqués à quelqu’un qui fabrique des films
Copyright et droit d’auteur : pourquoi distinguer les deux ?
Les droits connexes à repérer dans une œuvre collective
La propriété industrielle dans vos projets audiovisuels
Les critères à examiner pour reconnaître une œuvre protégée
10 types d’œuvres et les cadres à distinguer

Créer à plusieurs : comprendre le régime des œuvres plurielles
Domaine public : ce qu’il faut vérifier avant de réutiliser une œuvre
Déposer votre œuvre : les démarches à connaître
Le droit moral : ce qui protège le lien entre l’auteur et l’œuvre
Les protections morales de l’auteur à examiner dans un accord
Qui peut être reconnu auteur d’un film ?
Les droits patrimoniaux et leur lien avec votre rémunération
Ce qu’une cession peut couvrir, et sous quelles conditions

Les droits d’exploitation à identifier avant de les céder
Préparer la rémunération d’un auteur quand vous produisez
Négocier avec un producteur en comprenant les enjeux du contrat
Artiste et auteur : deux positions juridiques à distinguer
Les protections morales de l’artiste interprète
Les droits exclusifs de l’interprète à prendre en compte
La rémunération liée aux droits des artistes
Les droits du producteur : comprendre l’autre côté de la table

Les clauses de contrat qui méritent votre attention
Savoir ce que vous acceptez avant de signer
Les étapes pour préparer votre propre contrat
Les circuits de financement d’un projet de film
La fiscalité du cinéma : les questions qu’un créateur doit anticiper
17 organismes de gestion des droits et leurs rôles
Les droits musicaux qui peuvent retarder la sortie d’un film
Personnes et lieux : les autorisations à examiner

Votre film franchit une frontière : quel cadre juridique regarder ?
Éthique et déontologie : la responsabilité au-delà de la légalité
Bonus : 21 ressources juridiques à garder pendant votre projet
Bonus : l’annuaire des avocats spécialisés pour savoir vers qui vous tourner

Au bout du parcours

Les repères pour repérer les alertes, poser de meilleures questions et éviter les erreurs grossières.

Pour vous si.

Vous vous êtes déjà demandé « est-ce que j’ai le droit d’utiliser cette musique, cette image, cette archive ou ce lieu ? »
Vous signez ou recevez des contrats sans toujours savoir quels droits vous cédez réellement.
Vous produisez vos propres films et voulez éviter qu’une autorisation oubliée vous empêche ensuite de diffuser, vendre ou exploiter le projet.
Vous voulez pouvoir discuter avec un producteur, un diffuseur ou un avocat en comprenant enfin les notions de droits d’auteur, droits patrimoniaux, contrats et cessions.

Pas pour vous si.

Vous cherchez une consultation juridique personnalisée sur un litige précis.
Vous ne produisez, diffusez ni exploitez aucune œuvre et n’avez aucun besoin de comprendre ces questions.
Vous voulez simplement télécharger un modèle de contrat sans comprendre ce qu’il contient.

Des documents que vous saurez enfin lire avant de signer.

Contrats et autorisations décodés

Vous apprenez à repérer qui cède quoi, pour quelle durée, sur quels territoires et dans quelles conditions.

Vos propres projets comme cas pratiques

Musique, image, comédien, auteur, lieu, archive : vous pouvez vérifier quelles autorisations sont nécessaires avant votre prochain tournage.

Des réflexes juridiques à garder toute votre carrière

L’objectif n’est pas de devenir avocat, mais de savoir repérer le moment où une décision apparemment anodine peut devenir un problème de production.

Témoignages

Ils ont avancé avec les formations.

“Je l'ai trouvée directement chez Blackmagic Design, en cherchant une formation française faite par un formateur certifié.”

StéphaneCEO, Viktory

“J'ai beaucoup appris sur la gestion des médias et Fairlight. Des bases solides pour travailler sur de gros projets.”

ZacharieTechnicien image et son

“Une progression claire pour passer sur DaVinci Resolve avec de vrais repères.”

CyrilVidéaste, monteur

“Des formations pratiques, qui apportent ce qui manque au côté trop théorique d'une licence cinéma.”

AdamÉtudiant

Tarif

Exclusivité L'INDUSTRIE.

Cette formation est incluse dans l'accès complet à L'INDUSTRIE.

Accès immédiat à toutes les formationsDès votre commande passée, vous recevrez immédiatement un email avec vos accès à votre espace membre. Vous y retrouvez d'emblée les +40 formations de L'INDUSTRIE, couvrant l'ensemble des disciplines du cinéma et de la création audiovisuelle.
Plus de 1600 leçonsDes méthodes, des exemples et des exercices pour faire avancer vos films, de l’écriture à la diffusion. À explorer à votre rythme, selon vos projets.
Plus de 10 000 ressourcesVous obtenez plus de 10 000 FX, LUTs et transitions, ainsi que les médias d'entraînement et les outils pratiques proposés dans les formations.
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FAQ

À savoir avant de commencer.

Les explications constituent-elles un conseil juridique personnalisé ?

Non. Il s’agit de repères pédagogiques. Le droit applicable dépend du pays, du contrat et du projet ; faites valider les engagements et situations particulières par un professionnel qualifié.

La musique et le droit à l’image sont-ils abordés ?

Oui. Le programme comprend les droits musicaux et la synchronisation, les personnes filmées, les contrats et les organismes de gestion des droits.

À qui s'adresse cette formation ?

Elle s'adresse surtout à ces profils et projets : réalisateurs-producteurs, créateurs indépendants, équipes qui veulent sécuriser leurs projets. L'idée est de vous donner des repères concrets, sans passer par une école ni par un parcours interminable.

Quel niveau faut-il avoir ?

La formation s'adresse aussi bien aux passionnés débutants qu'aux cinéastes en devenir et aux professionnels en quête de polyvalence. Les notions sont posées progressivement pour que chacun puisse les comprendre, les pratiquer et les appliquer à ses projets.

Est-ce que cette formation remplace un avocat ?

Non. Elle vous donne des repères pour comprendre les alertes, poser de meilleures questions et éviter les erreurs évidentes. Pour un dossier sensible, un avocat reste nécessaire.

Est-ce utile pour un projet indépendant ?

Oui. Droits d'auteur, musique, image, lieux, contrats et diffusion concernent aussi les courts, les documentaires, les clips et les projets en petite équipe.

Est-ce que je peux suivre la formation sur téléphone ou tablette ?

Oui. Vous pouvez consulter les vidéos depuis votre téléphone, votre tablette ou votre ordinateur, puis revenir aux contenus quand vous en avez besoin.

Est-ce que je garde l'accès à la formation ?

Oui. Vous gardez l'accès aux contenus et aux ressources depuis votre espace élève, pour revenir dessus quand vous en avez besoin.

Comment accéder à cette formation ?

Cette formation est incluse dans l'accès complet à L'INDUSTRIE. Le paiement unique de 297€ ou le plan 3x99€ ouvre l'accès à toutes les formations et ressources.

Comment se passe l'inscription ?

Le bouton d'inscription ouvre le paiement sécurisé par Stripe. Vous indiquez votre email, choisissez votre moyen de paiement, puis vos accès à l'espace membre vous sont envoyés juste après le paiement.

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