La Constitution du 7e Art par Elliot Huescar
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Droit & production

La Constitution du 7e Art

Découvrez ce qu'il faut accepter, refuser et négocier dans le cinéma. Les fondamentaux du droit d'auteur, des contrats, des financements et des obligations légales, expliqués clairement. Parce que la créativité ne suffit pas : il faut aussi savoir défendre son œuvre.

Droit & production Accès à vie

Un film peut se bloquer pour une règle oubliée.

Droits d'auteur, contrats, cession, musique, image, archives, financement, diffusion : ces sujets paraissent souvent secondaires jusqu'au moment où ils empêchent de montrer, vendre ou protéger un film.

La Constitution du 7e Art rend ces notions plus lisibles pour que vous sachiez quoi accepter, quoi refuser et quoi négocier.

Comprendre le cadre sans parler comme un juriste.

Le programme aborde la propriété intellectuelle, le copyright, les droits connexes, la propriété industrielle, les oeuvres protégées, le domaine public, le droit moral et les droits patrimoniaux.

Il avance aussi vers les contrats, les exploitations, les financements, les ressources juridiques, la musique, le droit à l'image, les règles internationales et les zones sensibles d'un projet de film.

Produire avec plus de sérénité.

Cette formation est une assurance de clarté. Elle ne remplace pas un avocat quand un dossier devient complexe, mais elle vous donne les repères pour repérer les alertes, poser de meilleures questions et éviter les erreurs grossières.

Pour un réalisateur-producteur, un créateur indépendant ou une petite équipe, cette compréhension peut protéger des mois de travail.

Programme

Le programme, en détail.

  • Introduction au droit du cinéma (+11 définitions à connaître absolument)
  • La propriété intellectuelle
  • Le rideau se lève sur les droits d'auteur
  • Le copyright
  • Les droits connexes
  • La propriété industrielle
  • Les 5 éléments indispensables pour que son œuvre soit considérée comme une œuvre
  • Les 10 types d'œuvres
  • Les œuvres tombées dans le domaine public
  • Où inscrire son oeuvre ?
  • Le droit moral
  • Les 7 droits moraux d'auteurs
  • Les 3 auteurs d'un film
  • Les droits patrimoniaux
  • Les droits patrimoniaux de l’auteur
  • Comment payer un auteur pour la session des droits ?
  • Négocier sereinement avec un producteur
  • Un artiste, du point de vue légal
  • Les 3 droits moraux d’artiste
  • Les 4 droits patrimoniaux exclusifs d’artiste
  • Les droits patrimoniaux de rémunération d’artiste
  • Les 4 droits patrimoniaux exclusifs du producteur
  • Ce qu'on accepte et ce qu'on n'accepte pas
  • Comment faire un contrat
  • Tout savoir sur le financement d'un film
  • La fiscalité du 7ème art
  • 17 entités de gestion des droits prêtes à vous servir
  • Les droits musicaux
  • Les droits à l'image
  • Éthique et déontologie du 7ème art
  • Bonus #1: 21 ressources juridiques pour les cinéastes
  • Bonus #2: L'Annuaire des avocats spécialisés dans le droit du cinéma

Pour vous si.

  • Vous voulez protéger vos films avant les problèmes.
  • Vous voulez comprendre contrats, droits et autorisations.
  • Vous avez besoin de dialoguer avec producteurs ou diffuseurs.

Pas pour vous si.

  • Vous préférez signer ou diffuser sans comprendre droits d'auteur, contrats et autorisations.
  • Vous cherchez un avis juridique personnalisé plutôt qu'une formation de repères cinéma.
  • Vous ne voulez pas sécuriser les questions de propriété, musique, image ou exploitation.

Tout ce qu'il faut pour pratiquer.

Accès immédiat

La formation est disponible dès l'inscription.

Programme structuré

La formation organise les notions juridiques utiles aux films : droits d'auteur, contrats, autorisations et exploitation.

À votre rythme

Vous avancez selon votre disponibilité et vos projets.

Témoignages

Ils ont avancé avec les formations.

StéphaneCEO, cofondateur de Viktory
AdamÉtudiant
CyrilVidéaste, monteur
ZacharieTechnicien image et son

“Je l'ai trouvée directement chez Blackmagic Design, en cherchant une formation française faite par un formateur certifié.”

StéphaneCEO, Viktory

“J'ai beaucoup appris sur la gestion des médias et Fairlight. Des bases solides pour travailler sur de gros projets.”

ZacharieTechnicien image et son

“Une progression claire pour passer sur DaVinci Resolve avec de vrais repères.”

CyrilVidéaste, monteur

“Des formations pratiques, qui apportent ce qui manque au côté trop théorique d'une licence cinéma.”

AdamÉtudiant

Tarif

Un accès simple.

  • Accès à la formationDepuis votre espace élève Podia.
  • Paiement sécuriséPaiement traité par Podia et Stripe.
  • Accès à vieVous gardez l'accès après votre achat.
  • Achat à la cartePas d'abonnement pour suivre cette formation.
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FAQ

À savoir avant de commencer.

À qui s'adresse cette formation ?

Elle s'adresse surtout à ces profils et projets : réalisateurs-producteurs, créateurs indépendants, équipes qui veulent sécuriser leurs projets. L'idée est de vous donner des repères concrets, sans passer par une école ni par un parcours interminable.

Quel niveau faut-il avoir ?

La formation est pensée pour le niveau suivant : Droit & production. Les notions sont posées progressivement, avec l'objectif de passer de la compréhension au geste concret.

Est-ce que cette formation remplace un avocat ?

Non. Elle vous donne des repères pour comprendre les alertes, poser de meilleures questions et éviter les erreurs évidentes. Pour un dossier sensible, un avocat reste nécessaire.

Est-ce utile pour un projet indépendant ?

Oui. Droits d'auteur, musique, image, lieux, contrats et diffusion concernent aussi les courts, les documentaires, les clips et les projets en petite équipe.

Est-ce que je peux suivre la formation sur téléphone ou tablette ?

Oui. Vous pouvez consulter les vidéos depuis votre téléphone, votre tablette ou votre ordinateur, puis revenir aux contenus quand vous en avez besoin.

Est-ce que je garde l'accès à la formation ?

Oui. Vous gardez l'accès aux contenus et aux ressources depuis votre espace élève, pour revenir dessus quand vous en avez besoin.

Comment se passe l'inscription ?

Le bouton d'inscription ouvre le paiement sécurisé sur Podia. Vous indiquez votre email, choisissez votre moyen de paiement, puis vous recevez l'accès à votre espace élève.

Est-ce finançable avec le CPF ?

Non. Les formations sont proposées à la carte et ne sont pas financées par le CPF. Le paiement se fait directement au moment de l'inscription.

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