Déterminez d’abord quels droits vous pouvez accorder sur le film entier. Décidez ensuite si vous autorisez les usages commerciaux et les adaptations, puis choisissez une licence qui correspond à cette décision. Indiquez son nom et son lien près du film, avec le crédit attendu et les éventuels éléments exclus.
Vérifier les éléments que vous pouvez licencier

Listez scénario, interprétations, musique, archives et autres contenus tiers. Reprenez les accords. Une licence qui vous autorise à utiliser un morceau dans votre film ne vous permet pas forcément d’autoriser son extraction ou sa réutilisation par le public. Si certains éléments sont exclus, indiquez clairement lesquels et ce que couvre votre licence.
Pour une œuvre collective, confirmez la décision avec les personnes habilitées à la prendre. Choisir et appliquer une licence Creative Commons.
Comparer des usages réels

Imaginez trois demandes. Une école veut partager le film, un média commercial veut le republier et une équipe veut en tirer un remontage. Examinez chacune dans le texte des licences que vous envisagez. NC concerne l’usage non commercial, ND la diffusion d’adaptations et SA les conditions de licence des adaptations partagées. Toutes les licences Creative Commons standard exigent l’attribution.
Vérifiez si cette décision correspond à vos engagements de distribution. Les autorisations déjà accordées sous licence CC ne s’annulent pas rétroactivement pour les personnes qui en respectent les termes. Questions fréquentes de Creative Commons.

COMPRENDRE LE DROIT DU CINÉMA
Repérez les droits, autorisations et accords à examiner pour votre projet.
Découvrir la formationAfficher la licence au bon endroit

Ajoutez le titre, le crédit, la licence et son lien sur la page de diffusion. Identifiez les éléments exclus près de cette indication. Gardez un exemplaire de la version du film et de la mention publiée. Si vous diffusez un nouveau montage, vérifiez les droits de ses nouveaux éléments avant de lui appliquer la même licence. Préparer les droits d’un film.
Pour aller plus loin.
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