Vérifiez le répertoire concerné et votre statut auprès de la Scam. Dans Mes œuvres, ouvrez la déclaration d’œuvre audiovisuelle. Préparez les informations sur le documentaire, ses auteurs et, lorsqu’elle est connue, sa diffusion. La Scam indique de déclarer l’œuvre dans les trois mois qui suivent la diffusion.
Rapprocher titre de travail et titre diffusé

Comparez le générique, le contrat et la fiche du diffuseur. Si le documentaire a changé de titre entre le montage et l’antenne, conservez les deux références. Pour une série, notez la saison et le titre de l’épisode en plus du nom général.
Décrire les contributions réellement créditées

Relevez les auteurs et autrices selon le dossier et la déclaration demandée. Si une contribution fait l’objet d’un doute, clarifiez-la avec les personnes concernées. Consultez les champs spécifiques lorsque la contribution prend la forme d’un insert ou d’une œuvre utilisée dans une autre.

COMPRENDRE LE DROIT DU CINÉMA
Repérez les droits, autorisations et accords à examiner pour votre projet.
Découvrir la formationSuivre le dossier de diffusion

Conservez un relevé des dates, chaînes ou services connus ainsi que la référence de déclaration. Avant l’envoi, consultez la liste des pièces et les modes de signature. Le contrat complet et signé est notamment demandé, avec des exceptions précisées sur la page.
Source de référence. Comprendre les droits d'auteur au cinéma.
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PRÉPARER UN TOURNAGE DE A À Z
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MONTER UN DOSSIER DE FINANCEMENT POUR SON FILM
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DISTRIBUER SON FILM
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