Si vous êtes membre de la SACD, ouvrez Mes œuvres dans votre espace personnel. Préparez le titre, les caractéristiques du film, le nom des coauteurs et la répartition de leurs contributions. Préparez la déclaration avant diffusion et joignez les contrats de cession et les pièces demandées selon l’œuvre.
Identifier l’œuvre et ses versions

Relevez le titre utilisé pour l’exploitation, les anciens titres utiles et les données de durée et de production. Pour une série, clarifiez avec la société de production la liste des épisodes et les auteurs concernés. Évitez d’attribuer à toute la série les mêmes contributions si les génériques varient.
Vérifier les contributions avant de transmettre

Comparez la répartition saisie avec les accords entre auteurs. Si une version de travail mentionne deux auteurs et qu’un contrat plus récent en mentionne trois, résolvez l’écart avant de déclarer. Gardez sous la main le contrat ou la pièce qui justifie la contribution de chacun.

COMPRENDRE LE DROIT DU CINÉMA
Repérez les droits, autorisations et accords à examiner pour votre projet.
Découvrir la formationConserver la preuve de déclaration

Le guide audiovisuel de la SACD précise le calendrier et les pièces. Gardez la référence obtenue et contrôlez l’apparition de l’œuvre dans votre répertoire. Si l’objectif est de dater un scénario avant circulation, le guide du dépôt et de la preuve d’antériorité détaille cette démarche distincte.
Source de référence. Comprendre les droits d'auteur au cinéma.
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PRÉPARER UN TOURNAGE DE A À Z
Transformez votre scénario en documents de préparation utiles à l’équipe.
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MONTER UN DOSSIER DE FINANCEMENT POUR SON FILM
Présentez votre film, justifiez ses moyens et préparez un dossier de financement lisible.
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DISTRIBUER SON FILM
Préparez la diffusion de votre film et sa rencontre avec un public.
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